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Transports Scolaires Rentrée Septembre 2009


Pièces à fournir pour l’établissement d’un titre de transport scolaire


Collège Bibracte – Lycée Professionnel François Mitterrand – LEGTA du Morvan
UNIQUEMENT PAR COURRIER


A la mairie de CHATEAU CHINON VILLE
Service Transports Scolaires – BP 21 – 58120 CHATEAU CHINON
Tél : 03.86.85.29.13

Avant le 31 juillet 2009

HORAIRES CIRCUITS TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS DE CHATEAU-CHINON
Téléchargez  au format pdf les horaires des circuits 136, 137, 139, 140, 141, 142, 143A, 143B, 144, 317, 318, 386, 441C, 441D, 490, 500, 537, 590, 595, 653, 665
 
ELEVE DEMI-PENSIONNAIRE :
1 photo d’identité
1 chèque d’un montant de 44.40 € libellé à l’ordre du Trésor Public
1 enveloppe timbrée
 
ELEVE INTERNE SUR LES CIRCUITS DEMI-PENSIONNAIRE :
Inscription dans la limite des places disponibles (règlement départemental des transports scolaires)
1 photo d’identité
1 chèque d’un montant de 17.60 € libellé à l’ordre du Trésor Public (correspondant à la participation du 1er trimestre 2009/2010)
1 enveloppe timbrée
 
ELEVE HORS SECTEUR SCOLAIRE OU POST BACCALAUREAT :
Inscription dans la limite des places disponibles (règlement départemental des transports scolaires)
1 photo d’identité
1 chèque d’un montant de 89.00 € libellé à l’ordre du Trésor Public (correspondant à la participation du 1er trimestre 2009/2010)
1 enveloppe timbrée
 
ELEVE NE RESPECTANT PAS LES CONDITIONS DE DISTANCE :
Inscription dans la limite des places disponibles (règlement départemental des transports scolaires)
1 photo d’identité
1 chèque d’un montant de 35.50 € libellé à l’ordre du Trésor Public (correspondant à la participation du 1er trimestre 2009/2010)
1enveloppe timbrée
 
ELEVE INTERNE EN PROVENANCE DE : DECIZE – CERCY LA TOUR – VANDENESSE – CIRCUIT 318
1 photo d’identité
1 feuille d’inscription (si l’établissement ne vous l’a pas fournie dans votre dossier) à demander à la Mairie en joignant 1 enveloppe timbrée
1 enveloppe timbrée pour le retour du titre de transport
 
ELEVE INTERNE EN PROVENANCE DE : CLAMECY – ARMES – NUARS – MONCEAUX LE COMTE – DORNECY – CORBIGNY – CIRCUIT 317
1 photo d’identité
1 feuille d’inscription (si l’établissement ne vous l’a pas fournie dans votre dossier) à demander à la Mairie en joignant 1 enveloppe timbrée
1 enveloppe timbrée pour le retour du titre de transport
 
TOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS TRAITÉE
 


 
 
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